Résultats de la recherche

1039 résultats trouvés dans la catégorie "Réglementation"

Revue de presse (988 articles)

Le Groenland "réticent" à accorder de nouveaux permis de forages

Vendredi 29 mars 2013 - Ressources naturelles - Réglementation
Le Monde - Grégoire Allix
Le nouveau gouvernement du Groenland a indiqué, mercredi, qu'il ne prévoyait pas de délivrer de licences supplémentaires pour des exploitations de pétrole off-shore.

L'Europe veut assainir le démantèlement des navires

Jeudi 28 mars 2013 - Déchets / Recyclage - Réglementation
Le Monde - Audrey Garric
Bruxelles veut une taxe à chaque escale dans un port européen afin de subventionner des chantiers de démontage écologiques.

Taxe locale sur la publicité extérieure : enfin des recours contre les afficheurs récalcitrants

Mardi 26 mars 2013 - Réglementation - Environnement
La Gazette des communes - D. Gerbeau
Bénédicte Dorinet, docteur en droit public, responsable de la veille juridique secteur public au sein du cabinet CTR, réagit après la publication du décret du 11 mars 2013 relatif à la taxe locale sur la publicité extérieure.

Fil d'information (51 infos)

Moins d'une entreprise obligée sur deux a réalisé son Bilan GES réglementaire

Lundi 18 février 2013 à 21:48 - Réglementation - Changements climatiques
L'Association Bilan Carbone, structure porteuse du Bilan Carbone® et œuvrant pour une transition vers une société sobre en carbone, annonce que 45% des entreprises de plus de 500 salariés ont enregistré à ce jour leur Bilan GES (Gaz à Effet de Serre) réglementaire (article 75 de la loi Grenelle II). Les réponses à la lutte contre le changement climatique trouvent aujourd'hui leurs racines dans le changement des comportements managériaux au sein de l'entreprise et de ses parties prenantes. Il est donc légitime de s'inquiéter quant à la prise en compte de cet enjeu par moins d'une entreprise française de plus de 500 salariés sur deux.

Une nouvelle directive européenne sur les déchets électroniques entre en vigueur

Dimanche 9 septembre 2012 à 22:34 - Réglementation - Déchets / Recyclage
L'Union européenne a adopté de nouvelles règles sur les déchets provenant d'équipements électriques et électronique, qui visent à permettre aux Etats membres de l'UE de lutter plus efficacement contre l'exportation illégale de déchets. Cette nouvelle directive, qui vise également à améliorer les taux de recyclage des déchets électroniques, s'est appuyée sur des recherches provenant d'un certain nombre de sources, dont la Convention de Bâle. Des études récentes sur les déchets électroniques en Afrique commanditées par la Convention de Bâle ont mis en évidence le flux continu de l'équipement électrique et électronique usagé atteindre le continent des pays industrialisés, dont les États membres de l'UE, aux fins de recyclage ou d'élimination.

Vidéos (0)

[Aucune vidéo trouvée]

Interviews (0)

[Aucune interview trouvée]

Sondage
Quizz